Objet du contrat
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la boutique en ligne Monde Peluche, représentée par Michaël, et toute personne souhaitant effectuer un achat sur le site. En passant commande, le client accepte sans réserve les CGV en vigueur à la date de la commande. Ces CGV sont soumises au droit suisse.
Commande
Le processus de commande se fait en plusieurs étapes sur le site Monde Peluche. Le client sélectionne les produits souhaités, les ajoute à son panier, puis procède à la validation de sa commande. Une fois la commande passée, une confirmation sera envoyée par e-mail. Les modifications ou annulations de commande ne peuvent être effectuées que si elles sont demandées avant l’expédition des produits.
Prix
Tous les prix affichés sur le site sont en euros (€) et incluent toutes les taxes (TTC). Monde Peluche se réserve le droit de modifier les prix à tout moment et sans préavis. Les prix appliqués sont ceux en vigueur au moment de la commande.
Paiement
Les modes de paiement acceptés sur Monde Peluche incluent les cartes bancaires (Visa, Mastercard, American Express) ainsi que PayPal. Les transactions sont sécurisées via les prestataires de paiement Stripe et PayPal. Le paiement doit être effectué intégralement au moment de la commande.
Livraison
Les commandes peuvent être livrées dans les zones suivantes : Europe, Canada, DOM-TOM. Le délai de préparation des commandes est de 2 à 4 jours ouvrés, suivi d’un délai de livraison standard de 8 à 15 jours ouvrés. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids et de la destination des produits. Les montants applicables en euros (€) seront indiqués au panier ou avant le paiement. De plus, les commandes peuvent être expédiées en plusieurs colis séparés selon les disponibilités des fournisseurs.
Rétractation
Le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la date de réception des produits. Pour ce faire, il doit notifier sa décision de rétractation par e-mail à l’adresse hello@mondepeluche.com. Certaines exceptions peuvent s’appliquer pour les produits personnalisés ou scellés qui ont été descellés.
Retour et remboursement
Les conditions relatives aux retours sont les suivantes :
- Délai de retour : 14 jours à compter de la date de rétractation.
- Les frais de retour sont à la charge du client.
- Le mode de remboursement par défaut est un avoir (bon d’achat). Un remboursement sur le moyen de paiement initial sera effectué uniquement sur demande expresse et écrite du client.
- Le délai de remboursement est de 14 jours ouvrés après réception et vérification du retour.
- Seul le prix final réellement payé (après réduction éventuelle) sera remboursé. Les codes promotionnels et réductions appliqués ne seront pas réémis.
- La boutique se réserve le droit d’appliquer une décote proportionnelle sur le remboursement si le produit retourné présente des signes d’utilisation ou des dommages non imputables au transport.
- En cas de défaut de fabrication avéré, la boutique peut choisir de réparer ou remplacer le produit avant d’envisager un remboursement.
- Les produits doivent être retournés non utilisés, dans leur emballage d’origine, avec tous leurs accessoires pour être acceptés.
- Le client doit effectuer sa réclamation pour non-réception dans un délai de 45 jours à compter de la date estimée de livraison.
- En cas de colis déclaré égaré, une réclamation officielle devra être déposée auprès du transporteur. Si la responsabilité du transporteur est confirmée, un remboursement sera accordé.
- Aucun remboursement ni renvoi ne sera accordé si l’échec de livraison est dû à une erreur d’adresse fournie par le client.
- En cas de refus de colis, les frais de retour seront déduits du remboursement. Si la preuve de retour (numéro de suivi) n’est pas fournie, une déduction de 25 % du prix du produit sera appliquée.
Garanties légales
Tous les produits bénéficient d’une garantie légale de conformité de 2 ans, ainsi que de la garantie contre les vices cachés, conformément à la législation en vigueur.
Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la communication avec le client. Les données seront conservées pendant une durée de 3 ans après la dernière activité. Le client dispose des droits prévus par le RGPD concernant l’accès, la rectification et la suppression de ses données.
Litiges
Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV sera soumis à la juridiction compétente des tribunaux suisses.
Refus de commandes
La boutique se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande sans justification, ainsi que de limiter les quantités commandées. Elle se réserve également le droit d’identifier et de bloquer les revendeurs ou distributeurs potentiels.
Stocks et disponibilités
Les stocks peuvent être épuisés entre la commande et le traitement. En cas d’indisponibilité d’un produit, le client sera contacté pour opter pour un produit de remplacement ou un remboursement.
Exactitude des informations
Le site peut contenir des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions. Monde Peluche se réserve le droit de corriger ces erreurs et, si nécessaire, d’annuler les commandes concernées, même après validation, en informant le client.
Exclusion de garanties et limitation de responsabilité
Les produits sont fournis « tels quels » sans garantie de résultat ou de satisfaction subjective. La responsabilité de la boutique est limitée au montant de la commande concernée et exclut tout dommage indirect, perte de données ou manque à gagner.
Utilisations interdites
Il est interdit d’utiliser le site à des fins illégales, de copier ou revendre les contenus, de transmettre des virus ou codes malveillants, d’usurper une identité, ou d’accéder frauduleusement aux systèmes de la boutique.
Indemnisation
Le client accepte d’indemniser Monde Peluche contre toute réclamation résultant de sa violation des présentes CGV ou de la loi applicable.
Dissociabilité
Si une clause des présentes CGV est jugée invalide ou inapplicable, les autres clauses resteront entièrement en vigueur.